Conseil municipal du 08 octobre 2018

Le 08 octobre 2018 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Rémi JALÈS, Serge AZAM, Jocelyne LAGREZE, Anaïs SARDAN, Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Eric CHERON, Huguette ROBISSOUT, Daniel MAURIE, Jean-Luc BRUGUES, Claudia STAUBMANN.

Absents excusés : Stéphane ALVES DE MATOS a donné procuration à Daniel MAURIE, Philippe LAPORTE a donné procuration à Rémi JALÈS, Martine CONSTANT, Sylvie Tisserand.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, le maire ouvre la séance et donne la parole à un riverain, qui expose différents problèmes au Capiol :

– Panneau STOP à remplacer

– Mauvaises indications des GPS

Le Conseil en prend acte.

1 – Travaux en cours

  • Sanitaires de l’école : La réception des travaux est prévue le mercredi 10 octobre.

Un avenant de 228€ concernant le lot menuiserie bois est nécessaire, le conseil y est favorable.

  • 2ème tranche de travaux pour l’aménagement de la Borie : Le Maître d’œuvre va travailler sur le démarrage de l’appel d’offre.

2 – Voirie

  • Le four de la Traverse : La commission s’est réunie le 27 septembre.

Après vérification sur place, la route n’est pas rétrécie. Le Conseil Municipal décide d’acheter le terrain nu au prix de 4000€. La commune réalisera les travaux d’écoulement des eaux.

  • Domaine de Foncène : Pour le projet d’aliénation des chemins ruraux, une enquête publique a eu lieu du 21 août au 04 septembre 2018 et n’a recueilli aucune observation. Le commissaire enquêteur a donc émis un avis favorable à la vente. Le Conseil accepte la vente, le propriétaire devra couper un gros chêne en bordure du chemin et de la route. Il fixe le prix à 8€ le m², et rappelle que les frais de Géomètre et de Notaire seront à la charge du demandeur.

3 – Indemnité de conseil du comptable public

Le conseil y est favorable.

4 – Convention Actes

Le Conseil autorise le Maire à signer la convention concernant la signature électronique avec la Trésorerie et la transmission des actes réglementaires avec la Préfecture.

5 – La communauté de communes Domme – Villefranche du Périgord

  • Convention pour l’accueil périscolaire du mercredi, le Conseil y est favorable.
  • Convention de mise à disposition de personnel et de matériel, Mr le Maire en donne lecture et le Conseil après un vote défavorable (3 pour – 4 contre – 5 abstentions) ne donne pas suite.

6 – SICTOM

Après quelques problèmes au niveau des points de regroupement, notamment à Côte de Reille, à l’Eglise et au terrain de foot, une modification a été apportée, maintenant la collecte du tri sélectif s’effectue toutes les semaines.

7 – Courriers et questions diverses

  • Rapport annuel du SIAEP 2017, le Conseil en prend acte.
  • Lettre de Mr et Mme PAMART, concernant l’insécurité routière dans le village du petit Maraval. Une réponse sera faite.
  • Avancement de grade d’un agent administratif, le Conseil y est favorable.
  • Salle de sport : La Mairie fera une convention pour les utilisateurs et accorde la location gratuite pour chaque activité.
  • Mme ROBISSOUT relance le conseil pour la mise en place d’un lampadaire solaire, à l’arrêt de bus du croisement de Reille, pour la sécurité des élèves.
  • M. AZAM souhaite également relancer 2 dossiers, dont le courrier concernant la ZAD resté sans réponse et l’ATD pour l’étude du Bourg.