Le 09 mars 2015 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.
Etaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Jérôme Chambon, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.
Absent excusé : Éric Cheron, ayant donné pouvoir à Rémi Jales
Monsieur le Maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.
TRAVAUX
– Propositions de la commission
- Carrefour chemin Croix de Rouet
- Aigue vives
- Chemin rural de Fondaumier
- Chemin rural du New’s
- Chemin Caramel Genery
Les travaux retenus en priorité sont : le carrefour chemin Croix de Rouet pour 3 000 € TTC, Aigue vives pour 12 789,60 € TTC, Chemin rural de Fondaumier pour 8 541 € TTC et seront réalisés par l’entreprise Garrigou la mieux disante.
– Courrier de Madame BOROWY signalant le mauvais état de la place et du chemin rural du Coudert. La commission voirie ira sur place.
BUREAU DE VOTE 22 ET 29 MARS 2015
08h00-10h30 : Rémi Jalès, Jérôme Chambon, Stéphane Alves de Matos
10H30-13h00 : Serge Azam, Martine Constant, Anaïs Sardan, Sylvie Tisserand
13h00-15h30 : Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Claudia Staubmann, Daniel Maurie
15h30-18h00 : Joëlle Debet-Duverneix, Huguette Robissout, Jean-Luc Brugues
RPI
Présentation de la convention du regroupement pédagogique et de la mise à disposition du personnel.
Le conseil est favorable pour la signature de la convention entre les communes de Domme et Cénac régissant le fonctionnement du RPI, ainsi que pour la convention de mise à disposition du personnel du RPI.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES
– Quelques modifications ont été apportées au règlement intérieur, suite à la visite des services de sécurité. Le nouveau règlement est adopté.
– Concernant les salles, lecture est faite du courrier du Club de l’Amitié. L’association souhaite un conventionnement avec la mairie pour l’utilisation de la salle de réunion de la Borie et signale un problème de nettoyage des sanitaires communs à cette salle et au club house du rugby.
- La salle de réunion de la Borie est affectée en priorité aux associations mais est également mise en location. Le conseil décide donc de ne pas conventionner avec les associations puisque le règlement intérieur régit l’utilisation de cette salle. Le règlement sera communiqué aux associations.
- Pour ce qui concerne les toilettes, elles seront maintenues fermées à clé. Le gardien, Monsieur Rougier, sera chargé de l’ouverture des WC en même temps que celle de la salle.
SYNDICAT MIXTE OUVERT PÉRIGORD NUMÉRIQUE
Pour adhérer au syndicat mixte, la communauté de communes a déjà délibéré. Cependant chaque commune-membre doit également délibérer favorablement.
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA BASTIDE DE DOMME ET DE SES REMPARTS
L’association et la commune de Domme sollicitent la commune de Cénac pour instaurer des droits de préemption sur les parcelles situées sur la commune de Cénac AH : 126-127-128-129-130-131-132-133-289. A voir avec la DDT et le projet de carte communale.
CARTE COMMUNALE
L’enquête publique se déroulera du 03 Avril au 04 Mai 2015 avec 5 permanences du commissaire enquêteur.
– vendredi 03 avril de 9h à 12 h
– vendredi 10 avril de 9h à 12 h
– samedi 18 avril de 9h à 12 h
– mardi 28 avril de 14h à 17 h
– lundi 04 mai de 15h à 18 h
Un affichage sera fait sur les différents panneaux d’affichage, sur l’ensemble de la commune.
COURRIERS ET QUESTIONS DIVERSES
– Lettre de réclamation de M. et Mme LAFAGE concernant les nuisances : vitesse et bruit de la départementale.
Le conseil propose, afin de sécuriser le bourg et de réduire ces nuisances, de limiter la vitesse des poids-lourds à 30Kmh/h dans toute la traversée de l’agglomération, après avoir pris avis auprès de la DDT.
– Aérodrome Domme/Sarlat : délibération de toutes les communes adhérentes sur le principe de retrait de la commune d’Audrix. Le conseil est favorable.
– Produits irrécouvrables : 279,90 Euros. Le conseil est favorable.
– Demande de subvention du Lycée Pré de Cordy pour un élève de 1ère pour un voyage à Verdun. Le conseil municipal participera pour 30 euros.
– Courrier du C.I.A.S demandant aux communes de mettre à disposition un véhicule et un employé communal afin de conduire le personnel du CIAS par temps de neige. Une réponse négative sera faite, la commune ne disposant pas d’équipements spéciaux pour rouler sur la neige.
– Le conseil municipal est favorable pour verser une indemnité de 150 euros à une stagiaire du restaurant scolaire.