Conseil municipal du 11 juin 2015

Le 11 juin 2015 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le Maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

1.  Point sur les travaux

  • Voirie communautaire

Suite à la réunion de la commission de la communauté de communes, l’entretien de la voirie communautaire restera à la charge des communes. La communauté des communes versera une contribution pour un montant à déterminer. Certains travaux déjà réalisés sont à revoir. La commission voirie communale ira sur place la semaine prochaine.

  • Voirie communale

Réfection du chemin rural de Fondaumier et du virage d’Aiguevives : les travaux sont terminés.

Pour l’aménagement dans l’intersection de la Ravayre et du RD 50, de la peinture blanche sera posée sur le rebord.

  1. Regroupement Pédagogique Intercommunal
  • Concernant la suppression du poste à Domme : les Maires de Domme et de Cénac ont rencontré l’inspectrice académique mardi 9 Juin : elle maintient le comptage des élèves à la rentrée pour la prise de décision.

Pour le moment 142 enfants sont inscrits pour la rentrée de septembre.

La répartition se ferait ainsi :

– à  Cénac : la maternelle, le CP, une partie du CE2, le CMI, le CM2

– à Domme : CE1 et une partie du CE2.

En cas de réouverture de la classe : CE1-CE2 à Domme

  • La demande pour les TAP de 3 fois 1 heure est refusée. Donc le rythme de 4 fois 45 minutes est maintenu à la rentrée.
  1. Syndicat Des Energies 24
  • Groupement pour l’achat de la fourniture d’énergie. Le technicien du SDE 24 est venu présenter le projet à la délégation, qui l’expose au conseil municipal. Délibération favorable à ce projet.
  • Bornes pour voitures électriques : L’installation d’une borne sera réalisée. Un délai d’attente s’impose vu le nombre de demandes.
  1. Relais au Conte

La société ITAS sud-ouest a déposé une demande pour implantation d’un relais multiservices numériques Au Conte, et propose, soit une location de 800 € par an, soit un achat de 4 000 € pour 54 m² de terrain.

Le conseil demande à réfléchir estimant le montant proposé pour la location trop faible.

  1. Camping municipal

Un système de paiement par carte bancaire sera mis en place pour la première année du 01 Juillet 2015 au 31 Août 2015. La location du matériel s’élève à 384 € pour les deux mois.

  1. Tarifs transports scolaires des collèges et lycées

Le conseil décide de fixer le tarif à 69€ par enfant à compter de la rentrée scolaire 2015/2016 (le tarif actuel de 62 € n’a pas été réévalué depuis 2005).

  1. Paiement dématérialisé

De nouveaux modes de paiement (prélèvement ou paiement par internet) seront proposés aux parents d’élèves pour les factures de cantine, de garderie et la carte de bus. Un sondage sera prochainement effectué auprès des parents d’élèves.

  1. Carte communale

Le commissaire enquêteur vient de remettre son rapport concernant l’enquête publique de la carte communale. La commission urbanisme se réunira rapidement pour consulter ce rapport et examinera notamment les secteurs où pourraient être créés des droits de préemption au profit de la commune.

  1. Questions diverses
  • Rapport SOGEDO : le conseil prend acte
  • Rapport SPANC : le conseil prend acte
  • Convention avec l’Office du tourisme de Domme : la participation est de 7€/habitant. Le conseil est favorable.
  • Proposition d’achat du vieux camion en l’état pour la somme 1 020 €. Le conseil est favorable.
  • Lettre concernant une haie envahissante et dangereuse au carrefour de Monbette et de la route de l’Eglise. La commission voirie se rendra sur place.
  • Recensement de la population prévu en janvier 2016.
  • Remerciements de l’Union Sarlat natation 24 pour la subvention versée pour les enfants de Cénac, et présentation de ses projets (entre autres l’opération Sauv’nage qui consiste à faire acquérir aux enfants un « savoir nager » sécuritaire et éviter des noyades).
  • Carte postale des collégiens de Cénac, partis en voyage d’études en Grèce, en remerciement de la subvention allouée par la mairie.
  • Le club de football souhaiterait la remise en état de la buvette au stade de Cénac.
  • Les terrains de tennis : ils sont refaits à neuf, le travail est très satisfaisant.
  • Commémorations du 26 juin : rendez-vous 17 h à Domme et 18 h à Cénac.