Conseil municipal du 17 novembre 2016

Le 17 novembre 2016 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jérôme Chambon, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.

Absents excusés : Jean-Luc Brugues, Éric Cheron ayant donné pouvoir à Rémi Jalès, Anaïs Sardan ayant donné pouvoir à Jean-Luc Brugues.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le Maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

1 Achat terrain
Le conseil municipal décide d’acheter le terrain cadastré section AI N° 377 pour 3757 m² au prix de 80 000 € et autorise M. le Maire à signer l’acte et à effectuer les démarches pour l’emprunt.

2 – Voirie
Suite à la rencontre avec le Conseil Départemental concernant la sécurité sur la route de  l’Eglise, il a été préconisé de couper les platanes. Le conseil n’est pas favorable à cette solution. Il demande à M. le Maire de recontacter le Conseil Départemental et la commission voirie ira sur place.

  • Les diverses relances faites étant restées sans effet, des courriers recommandés seront adressés aux commerçants qui occupent le domaine public et qui provoquent des gênes au niveau de la visibilité et de la sécurité (terrasses et panneaux).
  • Travaux de voirie communautaire : deux tronçons seront reportés au printemps (du Lugat au Sireyjol et de l’Eglise à Tayre).
  • Les travaux réalisés en juin à Maraval vers la Z.A.E sont à refaire. Le conseil décide de faire un courrier au Conseil Départemental
  • Travaux communaux : présentation des devis
    Chemin rural la Burague : Foucoeur : 4 250.40 € – Garrigou :  3 262.08 € – Devis retenu : le moins élevé
    Chemin rural du Bastit :      Foucoeur : 8 928.00 € – Garrigou :  7 664.64 € – Devis retenu : le moins élevé
    Chemin rural St Julien Point de Vue :     Foucoeur : 4 534.50 – Garrigou :  3 900.96 € – Devis retenu : le moins élevé.

3 – Parking salle des Fêtes
La décision du conseil sera finalisée après le 8 décembre, suite à la réunion avec le SICTOM pour voir s’il y a possibilité d’enterrer les poubelles.

4 – Ecoles
Lecture du compte rendu du conseil d’école du 15 novembre 2016 consultable en Mairie.

  • TAP : Recrutement en CDD pour 2h/semaine d’un animateur sportif.
  • Elémentaire : Le conseil municipal accepte de remplacer deux ordinateurs portables.
    La municipalité de Domme demande à la municipalité de Cénac la création d’un poste pour les 1396h30 que l’ATSEM de Domme effectue à l’école maternelle de Cénac.
    Le conseil municipal, après en avoir délibéré, considérant l’avenir incertain du RPI et face au fait que la commune de Cénac compte plusieurs agents titulaires à temps partiel et surtout un agent en CDD embauché lors de la création du RPI, décide à l’unanimité le maintien du statut actuel, à savoir la poursuite de la convention de mise à disposition actualisée à 1396h30 (et dont le coût est pris en charge dans le calcul de la répartition des charges du RPI) et refuse donc la création d’un nouveau poste d’ATSEM à Cénac.

 

5 – Bâtiments
La commission s’est réunie le 16 novembre et présente les devis :

  • Peinture de la porte de la Borie : Le conseil retient le devis de Cénac peinture qui s’élève à 2 138 €
  • Rideaux de la bibliothèque : un seul devis : Store Sud pour un montant de 1 314,79 €. Le conseil est favorable.
  • Rideaux de la maternelle :   Rhode : 9 638.40 € – Store Sud : 8 706.00 €
    Le conseil décide de retenir l’entreprise Rhode
  • Plinthes à la garderie : Coumailleau : 768 € TTC
  • Toiture Club house du Rugby + 2 lucarnes : Sougnoux : 24 088 €
  • Une porte et deux fenêtres : Coumailleau : 3 402 €
  • Démoussage de la toiture du préau de l’école maternelle : Sougnoux : 1 204.80 €
  • Démoussage de la toiture salle culturelle (côté nord abimé) : 6 492.00 €
    Le conseil retient ces 5 dernières propositions.
  • Projet de sanitaires des écoles
    Deux projets réalisés par le cabinet Coq sont présentés. Le conseil retient la solution 2.

6 – Divers

  • Pour la navette Cénac-Sarlat : Sylvie Tisserand et Huguette Robissout se proposent de travailler sur le sujet.
  • Camping : des aménagements sont à prévoir pour le stationnement des camping-cars. La commission va travailler sur un projet : vidange et prise d’eau à l’intérieur du camping.
  • Décisions modificatives budgétaires du P.A.V.E + carte communale : + 1200 € et participation : + 10 000€
  • Renouvellement assurance CNP 2017 : le conseil est favorable
  • Echange concession cimetière: avis favorable
  • Lettre du Président de la Communauté de Communes insistant sur la nécessité de finaliser la carte communale afin de ne pas bloquer des investisseurs au niveau de la ZAE.
  • Lecture de la lettre du Président du Conseil Départemental au directeur de la poste, relative à la fermeture du bureau le lundi appuyant la position du conseil municipal de Cénac.
  • Le conseil municipal approuve le rapport annuel du SPANC
  • Adhésion au SDE 24 par le biais communautaire : le conseil est favorable