Le 22 juin 2017 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.
Absents excusés : Éric Cheron, Jocelyne Lagrèze et Stéphane Alves de Matos qui a donné procuration à Daniel Maurie.

Après acceptation du procès-verbal du dernier conseil, Monsieur le Maire ouvre la séance
Il fait lecture du courrier de démission du conseil municipal, de M. Jérôme CHAMBON.

Le conseil prend acte. Monsieur Chambon sera remplacé comme suit :
– AERODROME : Jean-Luc BRUGUES devient délégué titulaire, Philippe LAPORTE sera suppléant.
– Martine CONSTANT prendra sa place aux associations, Rémi JALES au camping municipal.

1 – Voirie

Le maire donne lecture de différents courriers concernant des travaux de sécurisation de la voirie (MM. Padirac, Paulès et Dussol). Le service technique donnera suite.
Travaux communautaires :
– Les travaux programmés sur l’année 2016 sont terminés. Les malfaçons seront reprises sur l’ensemble des communes.
– Pour 2017 (peu de crédit) la commission propose 1km sur Mombette : Entre la Pantaine et Aiguevives. Il est difficile de poser de l’émulsion en ce moment.
Four de la Traverse : Le propriétaire demande 10 000€ pour l’achat du four plus une parcelle de terrain attenante à sa maison. Le conseil municipal propose la solution suivante : le propriétaire pourrait vendre la pierre du four puis ensuite envisager une vente avec la commune

2 – Sanitaires écoles
Monsieur le maire donne le résultat de la consultation concernant les missions contrôle technique et coordination Sécurité Prévention Santé :
Le conseil décide de retenir APAVE pour le contrôle technique et M.GRASSI Vincent pour la mission SPS.
Accord pour la subvention DETR 2017 : 28 851.03 €

3 – Convention A.T.D.
Cette convention est nécessaire pour confier à l’Agence Technique Départementale l’assistance à la passation des marchés publics et leur dématérialisation. Redevance annuelle : 300 €
Le conseil est favorable.

4 – Contrat maitre d’œuvre abords salle des fêtes.
Monsieur le maire donne lecture de l’avenant n°1 de ING-MO, pour le forfait de rémunération qui va passer de 19 800 € à 24 237,63 €. Le conseil accepte cet avenant.

5 – Convention de mise à disposition du minibus
Le conseil adopte la convention de mise à disposition du minibus préparée par la Communauté de Communes.
Période d’essai d’une navette Cénac/Sarlat sur les jeudis de septembre et octobre hors vacances scolaires

6 – Ecoles
– Monsieur le maire donne lecture du courrier de la DASEN concernant le retrait du poste d’enseignant à Cénac et du compte-rendu du conseil d’école. La répartition pour la prochaine rentrée serait de 94 élèves à CENAC et 29 élèves à DOMME.
– Vu l’incertitude du RPI, la baisse des effectifs, le retour possible aux 4 jours et la suppression des T.A.P le conseil propose la continuité du CDD d’un agent.

7 – Admission en non-valeur
Deux états d’impayés ont été communiqués par la trésorerie : 459,20 € et 758,00 €.

8 – SDE24
– Il sera nécessaire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public pour la borne de recharge de véhicules électriques. Le conseil est favorable.
– Délibération favorable pour confier l’étude des modifications éclairage public (aménagement des abords de la salle des fêtes) au SDE24

9 – Bâtiments
– Devis concernant la réparation de la ventilation de la Salle des fêtes : 1 182,60 €. Le conseil est d’accord
– Chaudière de la Poste à remplacer : Le conseil décide de retenir l’entreprise Valette, moins disante pour un montant de : 12 636 € TTC.

10 – Carte communale
Elle a été approuvée par arrêté préfectoral du 19 mai 2017.
Le conseil décide de confier l’instruction de tous les actes afférents à l’occupation des sols à la D.D.T (Direction Départementale des Territoires) et autorise le maire à signer la convention.

11 – Questions diverses

Parking de l’Eglise : le conseil municipal demande que soit interdit le stockage des bois et autres matériaux. Il demande qu’un arrêté soit pris et affiché et qu’un panneau soit posé sur place.
Dans le cadre du projet de territoire de la Communauté de Communes il est demandé un référent élu pour chaque thématique. Se proposent : Economie : Daniel MAURIE, Artisanat et Commerce : Rémi JALES, Enfance-Jeunesse : Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Santé-Social : Huguette ROBISSOUT, Culture et Sport : Martine CONSTANT, Tourisme : Anaïs SARDAN, Plan naturel et Forêt : Sylvie TISSERAND.
Le Comité Culturel organisera le 13 août une brocante «culturelle» sur le parking de la pharmacie et devant la mairie.
Signature d’une motion soutien pour les gares P.O.L.T et la maternité de Sarlat. Le conseil apporte son soutien.
Cimetière : des vols de fleurs sont signalés chaque semaine. Les membres du conseil municipal sont indignés et demandent au maire de porter plainte contre X.
Recours gracieux sur la demande de création d’une Zone d’Aménagement Différé toujours sans réponse. Un courrier de relance sera expédié à la sous-préfecture.
Mise en vente de l’ancien tracteur-tondeuse. Le conseil en fixe le montant à 3000 €.
Croisement du Sireyjols : il manque toujours un panneau : CENAC-DOMME.