Le 29 avril 2014 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.
Etaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Jérôme Chambon, Éric Cheron, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.
Après approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2014, Monsieur le Maire ouvre la séance.
1- Compte administratif et compte de gestion 2013
Section de fonctionnement
Dépenses 876 333.17 € Recettes : 1 224 048.50 €
Soit un excédent de 347 715.33 €
Section d’investissement
Dépenses 718 573.04 € Recettes : 588 673.04 €
Soit un déficit de 129 900.88 €
En tenant compte du reste à réaliser, le déficit réel est de 232 268.55 €
Le conseil décide d’affecter le résultat de la section de fonctionnement de la façon suivante
1 – Affectation : 231 268.55 € 2 – Excédent réel : 116 446.78 €
Compte administratif du budget annexe du camping municipal
Fonctionnement
Dépenses : 61 164.41 € Recettes : 71 892.17 €
Soit un excédent de 10 737.76 € qui sera reporté au budget primitif 2014
Monsieur le maire ayant quitté la salle, le conseil municipal procède au vote, sous la présidence de Mme Lagrèze. Le conseil procède au vote. Pour : 15. Contre : 0. Abstention : 0
2- Budget primitif 2014
Il s’équilibre en recettes et en dépenses.
Section de fonctionnement : 1 084 296.78 € Section d’investissement : 748 806.98 €
Camping : Section de fonctionnement 54 227.76 €
Quelques précisions sur ce budget primitif
– La municipalité verse pour les écoles primaire et maternelle une somme de 50 € par élève pour les fournitures scolaires. Elle finance également le transport des diverses sorties.
– Participation aux syndicats intercommunaux (SIVOM Cénac/Domme, Aérodrome, Transports scolaires office du tourisme de Domme, SDE 24, ATD) pour un montant de 41 500 €
– Le montant global des subventions accordées aux associations est de 18 480 €. Il faut rappeler que la municipalité, tout au long de l’année, participe à l’entretien des terrains ainsi qu’à divers travaux effectués par le personnel communal. De plus l’utilisation de la salle culturelle est gratuite pour toutes les associations de la commune. Seule une participation de 40 € est demandée en cas d’utilisation de chauffage. – Investissements prévus : réhabilitation de la maison communale de la Borie, réfection des cours de tennis, renforcement de travaux d’électrification, achat de matériel divers.
Le conseil procède au vote. Pour : 15. Contre : 0. Abstention : 0
Elections européennes
25 mai 2014
3- Vote du taux des quatre taxes
Le conseil municipal vote les taux suivants
Taxe d’Habitation : 11.68 %, Taxe Foncière Bâtie : 12.90 %, Taxe Foncière Non Bâtie : 68.94 %, Cotisation Foncière des Entreprises 18.50 %
Afin d’équilibrer le taux moyen pondéré de la nouvelle communauté de communes le conseil municipal a décidé de baisser la partie communale afin de ne pas pénaliser les administrés.
4- Indemnités de fonction
Indemnité du maire : 100%. Indemnités des quatre adjoints et du conseiller délégué : 80 %
(Barème des communes de 1000 à 3499 habitants).
Le conseil municipal y est favorable.
5- Questions diverses
Bureau de vote du 25 mai 2014
8h – 10h30 : Rémi Jalès, Stéphane Alves de Matos, Joëlle Debet Duverneix.
10h30 – 13h : Serge Azam, Sylvie Tisserand, Claudia Staubmann, Martine Constant.
13h – 15h30 : Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie.
15h30 – 18h : Éric Cheron, Huguette Robissout, Jean-Luc Brugues, Jérôme Chambon.
Proposition des membres pour la commission des services fiscaux
Serge Azam, Claudia Staubmann, Daniel Maurie, Jean-Luc Brugues, Martine Constant, Huguette Robissout, Robert Bocasso, Yves Sardan, Bernard Lacombe.
Suppléants : Sylvie Tisserand, Philippe Laporte, Jean-Roland Lavergne, Serge Eymerie, Philippe Galand, Éric Mianes, Éric Cheron, Etienne Rivaud. Propriétaires hors commune : Michel Marty, Patrick Dejean. Suppléants : Pascal Grousset, Christian Ussel.
Propriétaires de bois : Jean-Luc Brugues, Pierre Montet. Suppléants : Jean-Claude Fabre, Françoise Jouve.
6- Courriers divers
Lecture du courrier du « Collectif de défense de l’hôpital et de la maternité de Sarlat ». Manifestation samedi 03 mai à 15 heures suivie de la projection du film « Hôpital, attention fragile » à 17h30 au Colombier (ancien Hôpital) avec un débat animé par Françoise NAY.
Bibliothèque : demande d’aide pour une soirée lecture sur le thème « Aux couleurs de l’Inde », en partenariat avec la Bibliothèque Départementale, le 13 juin à 18h30. Le conseil prendra en charge la décoration de la salle et les boissons.
Lettre d’un couple à la recherche d’un terrain pour installer un camping de 20 places. La mairie n’a connaissance à ce jour d’aucune opportunité. Réponse sera faite en ce sens.
Courrier d’une famille à la recherche d’une ferme à reprendre sur la commune de Cénac. Le conseil municipal les invitera à se rapprocher de la Chambre d’Agriculture.
Projet d’effacement des réseaux à Saint Julien. Somme à prévoir 10 000 € étalé sur 2 ans. Le conseil y est favorable.
Courrier de la ligue contre le cancer pour la récupération de bouchons de liège, de plastique. Mme Nicole Puyraveaux se chargerait de les récupérer. La municipalité mettra à disposition un endroit de stockage sous la poste.
Suite aux travaux récemment effectués dans la salle de la Maison de la Borie, un règlement intérieur et de consignes de sécurité seront établis pour un bon fonctionnement 