Conseil municipal du 10 février 2016

Le 10 février 2016 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.
Etaient présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Jérome Chambon, Eric Chéron, Martine Constant, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.
Absente excusée : Joëlle Debet-Duverneix a donné pouvoir à Huguette Robissout.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

 Après avoir adopté le procès-verbal du dernier conseil, l’ordre du jour est abordé.

1- SDE 24
La gestion de la consommation et des éclairages publics a été transférée par la mairie au SDE 24. Les avenants à la convention tripartite concernant les nouveaux tarifs d’éclairage public et de compteur jaune sont à signer. Le conseil municipal délibère favorablement.

2- DAB (distributeur automatique de billets) du Crédit Agricole
Des travaux de mise aux normes de sécurité doivent être obligatoirement engagés pour maintien du DAB. Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Crédit Agricole reçu récemment et qui propose :

  • Le déplacement du DAB sur la place de la mairie avec mise à disposition de l’emplacement ;
  • La construction d’un kiosque par la banque pour un coût estimé à 45 000 € ;
  • La demande à la municipalité d’une participation à hauteur de 9 000 €.

Un débat s’engage : tous les membres du conseil municipal s’accordent sur la nécessité de maintenir un distributeur à Cénac : il est proposé au vote une participation financière de 5 000€. Vote : pour 10 ; contre 3 ; abstention 2.
Un courrier sera adressé au Crédit Agricole pour donner la position du conseil municipal.

3- Désignation des délégués à la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) de la Communauté de communes Domme-Villefranche.
Titulaire : Remi JALES
Suppléant : Daniel MAURIE.

4- Commission ‟Nom des Rues”
Composition : Martine CONSTANT, Rémi JALES, Jean-Luc BRUGUES et Sylvie TISSERAND.

La commission a travaillé sur le projet d’attribution de noms des rues du bourg et présente le résultat. Il est proposé de garder certaines des appellations actuelles telles que : Rue de la Poste, Route de l’Eglise, Place du Marché, Allée des Pommiers.
D’autres noms sont proposés tels que : Route du Quercy pour la rue centrale, Rue de Tournepique : De l’école jusqu’au bout du Capiol (Maison Mikula).
Prochaines étapes : comptabiliser le nombre de plaques, le nombre de numéros et demander des devis ; valider avec l’Architecte des Bâtiments de France.

5- Courriers divers

  • Les bénévoles de la bibliothèque demandent le renouvellement des rideaux, des devis seront demandés.
  • Invitation du Club des Aînés pour le pot de l’amitié : Vendredi 12 février à 18h.
  • Nouvelle demande concernant la sécurité à l’intersection route de Mombette et route de l’Eglise. Un courrier sera adressé à l’Unité d’Aménagement du Conseil Départemental.
  • Courrier concernant la chasse.
  • L’Union Cycliste Sarladaise change de président : Mr Ulbert prend la présidence.
  • Contingent incendie 2016 : participation communale de 33 090 €
  • M. Le Maire donne lecture du nouvel arrêté interdisant le brûlage à l’air libre des déchets verts.
  • Courrier d’information : Le 5 avril 2016, la TNT passe à la haute définition
  • Circulaire sur le service civique dans le département
  • Passage piétons demandé par la boulangerie en face à la place du marché : compte tenu de la présence de deux passages piétons à proximité, qui seront rénovés, le Conseil Municipal donne un avis défavorable.

6- Question diverses:

  • Réunion SICTOM : les délégués donnent lecture d’un courrier du président et du directeur : parmi les orientations pour 2016, une semble essentielle, le taux pour les ménages de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ne connaîtra pas d’augmentation des taux.
  • Les chasseurs doivent quitter le lieu actuel qui les accueille, ils demandent d’occuper l’ancienne maison du Conte.Le conseil est favorable. Une convention de mise à disposition gracieuse sera préparée.