Le 11 avril 2016 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.
Etaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Jérôme Chambon, Éric Cheron, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.
Absente excusée : Jocelyne Lagrèze ayant donné pouvoir à Serge Azam
Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le Maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.
1- Compte administratif et compte de gestion 2015
Le conseil municipal, après en avoir délibéré adopte à l’unanimité le compte administratif et le compte de gestion 2015 :
Section de fonctionnement
- Dépenses : 928 120,76 €
- Recettes : 1 209 101,04 € soit un excédent de 280 980,28€
Section d’investissement
- Dépenses : 279 510.35 €
- Recettes : 319 731.62 € Soit un excédent de 40 221.27 €
Le conseil municipal décide d’affecter le résultat de la section de fonctionnement de la façon suivante :
- Affectation à la section d’investissement : 150 000,00 €
- Excédent à reporter au BP 2016 : 130 980,28 €
Le compte administratif annexe du camping municipal s’élève en fonctionnement :
- Dépenses : 43 496,53 €
- Recettes : 63 357,16 €
soit un excédent de 19 860,63 € qui sera reporté au B.P 2016.
2- Budget primitif 2016
Présentation du budget primitif 2016 préparé en commission des finances.
Il s’équilibre en recettes et en dépenses :
- Section de fonctionnement : 1 096 380,28 €
- Section d’investissement : 508 221,27 €
Le budget annexe du camping municipal s’équilibre en recettes et en dépenses.
Section de fonctionnement : 65 460,63 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le budget primitif à l’unanimité.
TAXES LOCALES : Les taux des impôts locaux ne sont pas modifiés pour 2016 :
- Taxe d’habitation (TH) : 11,68
- Taxe foncière sur les propriétés bâties(TFPB) : 12,90
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB): 68,94
- Cotisation foncière des entreprises (CFE) : Néant (Transférée à la Communauté de Communes)
Quelques précisions sur le budget :
- Contribution aux organismes de regroupement : 26 500 € (A.T.D, Aérodrome, transports scolaires, Syndicat des Energies)
- Subventions aux associations : 15 940 €
- Travaux d’investissement : crédits nouveaux
- Bâtiments : 46 000 €
- Voirie Communale : 25 000 €
- Matériel divers : 27 000 €
- Aménagement abords salle des fêtes : 125 000 €
- Carte communale + P.A.V.E : 3 000 €
- Dénomination des voies : 8 000 €
3- Courriers divers
- SDE24 : Réunion le 21 avril à Périgueux concernant le déploiement des compteurs Linky. Monsieur le Maire et les délégués du SDE s’y rendront.
- Ecole Ste Croix : Demande de participation financière pour les élèves de Cénac et Saint Julien scolarisés à Ste Croix. Le conseil émet un avis défavorable, disposant de toutes les structures sur place.
4- Questions diverses
- Carte communale : Serge Azam fait le point sur l’avancement de la procédure.
- Une discussion s’engage sur les modalités d’une mise à l’étude d’une navette Cénac Sarlat. Pour aller plus loin, il est proposé :
– De recenser les besoins réels des habitants de Cénac
– De demander des devis à des sociétés de taxis n