Conseil municipal du 11 avril 2016

Le 11 avril 2016 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Jérôme Chambon, Éric Cheron, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.

Absente excusée : Jocelyne Lagrèze ayant donné pouvoir à Serge Azam

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le Maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

1- Compte administratif et compte de gestion 2015
Le conseil municipal, après en avoir délibéré adopte à l’unanimité le compte administratif et le compte de gestion 2015 :

Section de fonctionnement

  • Dépenses : 928 120,76 €
  • Recettes : 1 209 101,04 € soit un excédent de 280 980,28€

Section d’investissement

  • Dépenses : 279 510.35 €
  • Recettes : 319 731.62 € Soit un excédent de 40 221.27 €

Le conseil municipal décide d’affecter le résultat de la section de fonctionnement de la façon suivante :

  1. Affectation à la section d’investissement : 150 000,00 €
  2. Excédent à reporter au BP 2016 : 130 980,28 €

Le compte administratif annexe du camping municipal s’élève en fonctionnement :

  • Dépenses : 43 496,53 €
  • Recettes : 63 357,16 €

soit un excédent de 19 860,63 € qui sera reporté au B.P 2016.

2- Budget primitif 2016
Présentation du budget primitif 2016 préparé en commission des finances.

Il s’équilibre en recettes et en dépenses :

  • Section de fonctionnement : 1 096 380,28 €
  • Section d’investissement : 508 221,27 €

Le budget annexe du camping municipal s’équilibre en recettes et en dépenses.

Section de fonctionnement :            65 460,63 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le budget primitif à l’unanimité.

TAXES LOCALES : Les taux des impôts locaux ne sont pas modifiés pour 2016 :

  • Taxe d’habitation (TH) :                                                11,68
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties(TFPB) : 12,90
  • Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB): 68,94
  • Cotisation foncière des entreprises (CFE) :                 Néant (Transférée à la Communauté de Communes)

Quelques précisions sur le budget :

  • Contribution aux organismes de regroupement : 26 500 € (A.T.D, Aérodrome, transports scolaires, Syndicat des Energies)
  • Subventions aux associations : 15 940 €
  • Travaux d’investissement : crédits nouveaux
  • Bâtiments :   46 000 €
  • Voirie Communale :   25 000 €
  • Matériel divers :   27 000 €
  • Aménagement abords salle des fêtes : 125 000 €
  • Carte communale + P.A.V.E :      3 000 €
  • Dénomination des voies :      8 000 €

3- Courriers divers

  • SDE24 : Réunion le 21 avril à Périgueux concernant le déploiement des compteurs Linky. Monsieur le Maire et les délégués du SDE s’y rendront.
  • Ecole Ste Croix : Demande de participation financière pour les élèves de Cénac et Saint Julien scolarisés à Ste Croix. Le conseil émet un avis défavorable, disposant de toutes les structures sur place.

4- Questions diverses

  • Carte communale : Serge Azam fait le point sur l’avancement de la procédure.
  • Une discussion s’engage sur les modalités d’une mise à l’étude d’une navette Cénac Sarlat. Pour aller plus loin, il est proposé :
    – De recenser les besoins réels des habitants de Cénac
    – De demander des devis à des sociétés de taxis n