Conseil Municipal du 12 Novembre 2020

Le 12 novembre 2020 à 19h, le Conseil Municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la salle socio-culturelle, sous la présidence de Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Maire, où exceptionnellement en période de confinement, le public n’était pas autorisé.

 

Présents : Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Jean-Luc BRUGUES, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Anaïs SARDAN, Maxime DE FREITAS, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Sylvie JUIF et Daniel MAURIE.

Absents excusés : Claudia STAUBMANN a donné procuration à Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Huguette ROBISSOUT a donné procuration à Eric CHERON, Serge AZAM a donné procuration à Sylvie JUIF.

 

Avant d’aborder la séance, Mme la maire propose d’observer une minute de silence à la mémoire de Samuel Paty, professeur sauvagement assassiné par fanatisme, et par là même, de rendre hommage à tout le corps enseignant.

Mme S.JUIF donne lecture d’un courrier des trois membres de la minorité, indiquant qu’ils refuseront de participer au vote des délibérations et qu’ils ne signeront pas le procès verbal.

Après demande d’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent, Madame la Maire ouvre la séance.

1 – Point sur les travaux en cours :

  • Les travaux de l’entrée du parking de la Mairie sont en cours.
  • Le monument aux morts et la place de la mairie ont été nettoyés.
  • La restauration du Four de Ravary est presque terminée.
  • Une alarme Plan Particulier de Mise en Sûreté a été installée à l’école, avec une demande de subvention auprès de l’Etat.
  • Des devis d’isolation des combles de l’Ecole (20 638,80€ TTC) et pour le changement de la porte de la Mairie (5 232,12€) ont été demandés. Le Conseil y est favorable avec une demande de subvention (25%) au Département au titre du FEC (Fond d’Equipement des Communes).
  • Un diagnostic des bâtiments communaux est envisagé afin de réaliser des économies d’énergie.
  • Une étude de sol est programmée pour le projet de réhabilitation du Thouron. Mme la maire et les membres de la commission doivent rencontrer l’architecte des bâtiments de France courant novembre et l’Agence Technique Départementale a été contactée pour une étude de faisabilité.
  • Concernant la sécurisation du carrefour des 4 routes et l’aménagement jusqu’au parking de l’Eglise, des représentants du Département se rendront sur place courant novembre et un cabinet de géomètre a été relancé, suite à un devis signé en 2017, pour lequel aucune suite n’avait été donnée. Un devis complémentaire de 1 713.84€ TTC est souhaitable pour la délimitation des propriétés et des esquisses d’aménagement.

2 –SDE 24 : Syndicat  Départemental d’Electrification

Le programme de suppression des fils nus se poursuivent à St Julien. Les travaux s’élèvent à 2861€TTC avec 45% de la dépense HT pris en charge par le syndicat.

3 – Camping Municipal

Les recettes de la saison 2020 sont de 62 428.71€, dont une partie sera réinvestie : pour la climatisation et les menuiseries du bureau d’accueil, les places de parking seront bien matérialisées avec deux places réservées au personnel. L’emplacement des poubelles sera agrandi et amélioré. Le panneau d’affichage sera remplacé, le terrain de pétanque remis en état.

Les tarifs 2021 ont été très légèrement augmentés.

Le conseil est favorable à la vente des 4 mobil-homes au prix de 900€ chacun. Une réflexion s’impose sur le moyen de bloquer l’accès au camping en dehors des heures d’ouverture et en basse saison.

4 – Mise en place d’un règlement intérieur sur l’organisation du Conseil Municipal

Il est obligatoire dans les communes de plus de 1000 habitants.

5 – SIVOM

Le SIVOM souhaite abandonner les opérations d’inhumation et d’exhumation. La nouvelle station d’épuration ainsi que l’entretien du réseau d’assainissement demandent une présence accrue du personnel et les conditions sanitaires liées au COVID sont très contraignantes. Le conseil accepte la restitution de la compétence. Les familles devront faire appel directement aux Pompes Funèbres.

6 – Recensement de la population

Il aura lieu du 21 janvier au 20 février 2021 et sera réalisé par les trois personnes du précédent recensement : Mme Bernadette BOISSERIE, Mme Marie-Rose JOUCLAR et Mme Jeanine CHABRIER. Compte tenu des conditions sanitaires, le recensement par internet sera fortement recommandé et les agents recenseurs n’entreront pas dans les domiciles.

7 – Décisions Modificatives Budgétaires

Il est nécessaire de rééquilibrer certains chapitres et de créer un nouveau programme pour la sécurisation des 4 routes.

8 – Convention d’utilisation de salle

Une convention d’utilisation de la garderie de l’école pour le Centre de Loisirs des Vitarelles, sera  établie entre la Commune et la Communauté de Commune de Domme-Villefranche, pour les mercredis et les vacances scolaires, leurs locaux étant trop petits et inadaptés.

9 – R.P.Q.S (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service)

Le Conseil en prend acte. Les documents RPQS du SIAEP, du SIVOM et du SPANC sont à la disposition de tous en mairie.

10 – Contrat CNP 2021

Le conseil municipal est favorable au renouvellement de l’assurance pour le personnel communal.

11 – Questions diverses

  • Requête déposée par un riverain auprès Tribunal Administratif de Bordeaux pour la construction d’un pylône au Brandal.
  • Un poteau incendie au Sireyjol (datant de 1973) est hors service, son changement est prévu pour un coût de 2 654€ TTC.
  • Un chemin rural menant à une habitation sera réhabilité à Simon.
  • Mme JUIF signale deux fissures à la Chapelle de St Julien, l’avis de l’ABF sera demandé lors de son passage.
  • Le Téléthon est annulé et les festivités de Noël seront certainement très impactées par le COVID. La commission animation avait bien avancée sur le Marché de Noël, qui ne pourra pas avoir lieu. Cependant un travail sera fait sur l’illumination et la décoration du village avec notamment une forêt de sapins fabriquée avec les enfants des écoles.