Le 13 avril 2015 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Étaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Jérôme Chambon, Éric Cheron, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Monsieur le Maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.

 

COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014

Monsieur le maire présente le compte administratif 2014 au conseil municipal, qui, après en avoir délibéré, l’adopte à l’unanimité.

En section de fonctionnement :

Dépenses :         1 024 594,36 €

Recettes :           1 287 842,29 €

Soit un excédent de 263 247,93 €

 

En section d’investissement :

Dépenses :         571 490,63 €

Recettes :           709 464,48 €

Soit un excédent de 137 973,85 €

 

Le conseil municipal décide d’affecter le résultat de la section de fonctionnement
de la façon suivante :

1. Affectation à la section d’investissement : 120 000,00 €
2. Excédent réel à reporter au budget primitif 2015 : 143 247,93 €

 

COMPTE ADMINISTRATIF 2014 ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL

Il s’élève en fonctionnement :

Dépenses :         40 241,73 €
Recettes :           57 179,35 €

Soit un excédent de 16 937,62 € qui sera reporté au budget primitif   2015

 

BUDGET PRIMITIF 2015

Monsieur le maire présente le projet de budget primitif 2015 préparé en commission des finances.

Il s’équilibre en recettes et en dépenses :

Section de fonctionnement : 1 098 127,93 €

Section d’investissement :       407 973,85 €

 

BUDGET PRIMITIF 2015 ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL

Il s’équilibre en recettes et en dépenses.

Section de fonctionnement : 62 487, 62 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le budget primitif. Vote : 14 voix pour, une abstention.

 

TAUX DES TAXES LOCALES

Le conseil décide de ne pas modifier les taux pour 2015

Taxe d’habitation (TA) :                                       11,68

Taxe sur le foncier bâti (TFB) :                            12,90

Taxe sur le foncier non bâti (TFNB) :                  68,94

Cotisation foncière des entreprises (CFE) :         18,50

 

INDEMNITÉ DU GARDIEN DE LA MAISON DE LA BORIE

Compte-tenu du supplément de travaux qui lui sont confiés, le conseil décide d’augmenter son indemnité annuelle à 2 000 euros à partir du 01/01/2015.

 

LOCATION PETITS CHAPITEAUX 

Le conseil décide de fixer le prix à 50 € la journée à compter du 01 octobre 2015.

 

SDE 24

Monsieur le Maire donne lecture de deux projets de délibération concernant le Syndicat Des Energies :

1. Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies
2. Adhésion au service énergie pour diagnostic

Le conseil décide de différer ces délibérations pour compléments d’informations.

 

ECOLES

Suite au projet de suppression de poste sur le RPI Domme/Cénac, le conseil adopte à l’unanimité une délibération pour le maintien de ce poste.

 

REMPLACEMENT CAMION

Le conseil décide d’acheter, en remplacement, un camion de 37000 km, avec une benne 3,5 m pour un montant de 21 900 € HT. (Vote : 1 voix contre- 2 abstentions- 12 pour).

 

BANQUETEUSE

Plusieurs devis sont proposés.

Le conseil charge Monsieur le Maire de négocier la reprise de l’ancienne et de procéder à l’achat d’une neuve.

 

QUESTIONS DIVERSES

1. Les travaux de voirie communautaire se feront sur CENAC les semaines 17 et 19.
2. Les travaux de réfection des tennis commencent le 14/04/2015.
3. Le SICTOM signale un problème de débordement des containers sur le site parking de la salle des fêtes.
   Le conseil réfléchit à une solution.