Séance du Lundi 15 juin 2020

Présents: Joëlle DEBET DUVERNEIX, Jean-Luc BRUGUES, Huguette ROBISSOUT, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Claudia RAMIERE-STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Anaïs SARDAN, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Maxime DE FREITAS, Sylvie JUIF, Serge AZAM, Daniel MAURIE.

Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Madame la Maire ouvre la séance.
Maxime DE FREITAS est désigné secrétaire de séance.

1 – Élection des délégués des différents syndicats et C.A.O

« Commune de plus de 1000 habitants : les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, à la représentation proportionnelle, sans panachage ni vote préférentiel »

L’élection s’est déroulée par un vote de scrutin de listes et à bulletins secrets.
3 listes ont été présentées pour chaque scrutin.

Ont été élus

– COMMISSION D’APPEL D’OFFRE:
TITULAIRES: Frédéric VARGUES, Stéphane ALVES DE MATOS, Eric CHERON
SUPPLEANTS: Philippe BOISSON, Jean-Luc BRUGUES, Claudia RAMIERE-STAUBMANN.

-SIVOM DE DOMME-CENAC:
TITULAIRES: Eric CHERON, Frédéric VARGUES
SUPPLEANTS: Jean-Luc BRUGUES, Claudia RAMIERE-STAUBMANN.

-SICTOM PERIGORD NOIR:
TITULAIRES: Huguette ROBISSOUT, Philippe BOISSON
SUPPLEANTS: Stéphane ALVES DE MATOS, Martine CONSTANT.

-SIAEP DU PERIGORD NOIR:
TITULAIRE: Jean-Luc BRUGUES
SUPPLEANT: Françoise JOUVE.

-AERODROME SARLAT DOMME :
TITULAIRES: Françoise JOUVE, Claudia RAMIERE-STAUBMANN
SUPPLEANTS: Philippe BOISSON, Maxime DE FREITAS

-SDE24 :
TITULAIRES: Eric CHERON, Anaïs SARDAN
SUPPLEANTS: Philippe BOISSON, Frédéric VARGUES

2 – Formation des commissions municipales et proposition de noms pour la commission communale des impôts directs (C.C.I.D)

Commission des finances: Martine CONSTANT, Sylvie JUIF, Françoise JOUVE, Huguette ROBISSOUT et Jean-Luc BRUGUES.
Commission des écoles: Huguette ROBISSOUT, Anaïs SARDAN, Stéphane ALVES DE MATOS, Frédéric VARGUES et Maxime DE FREITAS.
Commission de la vie citoyenne: Anaïs SARDAN, Sylvie JUIF, Maxime DE FREITAS, Huguette ROBISSOUT et Claudia RAMIERE -STAUBMANN.
Commission des bâtiments et du patrimoine communal: Stéphane ALVES DE MATOS, Eric CHERON, Frédéric VARGUES, Claudia RAMIERE-STAUBMANN et Françoise JOUVE.

Commission vie associative et festivités: Martine CONSTANT, Françoise JOUVE, Philippe BOISSON, Anaïs SARDAN et Sylvie JUIF.
Commission voirie, aménagement et embellissement de l’espace public: Jean-Luc BRUGUES, Eric CHERON, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON et Claudia RAMIERE-STAUBMANN.
Commission protection de la population, solidarité: Eric CHERON, Martine CONSTANT, Sylvie JUIF, Philippe BOISSON et Huguette ROBISSOUT.
Commission tourisme, économie, agriculture, camping: Maxime DE FREITAS, Stéphane ALVES DE MATOS, Philippe BOISSON, Anaïs SARDAN et Jean-Luc BRUGUES.
Commission information, communication: Philippe BOISSON, Huguette ROBISSOUT, Sylvie JUIF, Maxime DE FREITAS et Martine CONSTANT.
Commission adressage: Anaïs SARDAN, Martine CONSTANT, Françoise JOUVE, Huguette ROBISSOUT et Jean-Luc BRUGUES.

Proposition de 24 contribuables pour la commission communale des impôts directs.

3 – Nouvelle tarification des transports scolaires

La commune a passé l’an dernier une convention avec la Région Nouvelle Aquitaine pour la gestion du transport scolaire. Un avenant est proposé pour intégrer des nouveaux tarifs, des prix dégressifs pour les fratries et des nouvelles conditions des tarifs pour les non ayant-droits. Le conseil prend acte.

4 – Éradication des luminaires «boules»

Le SDE24 propose un second et dernier programme aidé de travaux sur 2021-2022 afin de supprimer ce type d’éclairage. Le conseil municipal décide de solliciter la mise en programme des sites concernés:
-les 12 luminaires boules des deux anciens lotissements.
-Éclairage du camping municipal: 13 boules.

5 – SICTOM

Des modifications ayant été apportées sur l’espace de pré-collecte situé à côté du cabinet médical, il convient de signer une nouvelle convention. La charge financière pour la commune a diminué de 27 000 € à 20 491,11 €.
Toutes les nouvelles bornes sont en service et en accès libre jusqu’en 2022. Des informations sur le fonctionnement et la déchetterie seront indiquées sur place.
Le conseil est favorable.

Lors des travaux d’aménagement sur les sites des lacs de Reille et de Falières, malgré les gravas apportés pour combler, un empierrement a été nécessaire pour renforcer les sols. Ces travaux ont été facturés par STP ROYERE pour un montant 21 840 €.

6 – Informations diverses

*Distribution du programme des cérémonies du 26 juin.
*Le revêtement sur la Route de la Burague a été réalisé.
*La Poste de CENAC ne reprendra ses horaires habituels que le 6 juillet. Mme La Maire a sollicité un rendez-vous avec la direction de SARLAT.
*Daniel MAURIE interroge le conseil municipal sur la situation du village de ST JULIEN. Suite aux grosses pluies, Eric CHERON s’est rendu sur place pour examiner les travaux à prévoir.
*Mombette: Jean-Luc BRUGUES signale qu’un arbre a été arraché et menace les lignes téléphoniques. Une entreprise sera contactée pour l’enlever.
*Hopitaux de Domme et de Sarlat: le conseil municipal soutien à l’unanimité la motion proposée par M. Daniel MAURIE en faveur du maintien et de l’amélioration des deux structures.

La séance est clôturée à 22 h 35.