Le 22 juillet 2020 à 20h30, le Conseil Municipal de Cénac et Saint Julien, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Maire.
Présents : Joëlle DEBET DUVERNEIX, Jean-Luc BRUGUES, Huguette ROBISSOUT, Eric CHERON, Martine CONSTANT, Stéphane ALVES DE MATOS, Claudia STAUBMANN, Frédéric VARGUES, Philippe BOISSON, Françoise JOUVE, Serge AZAM, Daniel MAURIE.
Absents: Anaïs SARDAN a donné procuration à Martine CONSTANT.
Maxime DE FREITAS a donné procuration à Huguette ROBISSOUT.
Sylvie JUIF a donné procuration à Serge AZAM.
Après approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent, Madame la Maire ouvre la séance.
1 – Budget Primitif 2020
Madame LASFARGUES présente le projet de budget primitif 2020 préparé en commission des finances.
Il s’équilibre en recettes et en dépenses :
– Section de fonctionnement : 1 084 225,49 €
– Section d’investissement : 528 572,66 €
* Le budget annexe du camping municipal s’équilibre en recettes et en dépenses :
– Section de fonctionnement : 59 748,84 €
Mme la Maire propose la gratuité du droit d’occupation des terrasses pour les bars et restaurants pour 2020 afin de soutenir. Même objectif pour les associations dont le montant des subventions seront également maintenus à l’identique de l’année passée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte le budget primitif avec 12 voix pour et 3 abstentions : Sylvie Juif, Serge Azam, Daniel Maurie.
Il décide d’affecter le résultat 2019 de la façon suivante :
– Article 1068 (affectation à l’investissement) : 239 976,66 €
– Article 002 (report en fonctionnement): 53 534,49 €
Il décide d’amortir les fonds de concours sur une durée de 15 ans.
– Taxes locales : Mme la Maire a proposé que le taux des taxes ne soit pas modifié en 2020. 13 pour, 1 abstention Daniel Maurie.
Mme TREMBLAIS, Comptable public de la trésorerie de Sarlat, fait une synthèse sur la situation financière de la commune, qui est saine, avec quelques points techniques à observer.
2 – Avancement de grade
Suite à la délibération du 27 février 2020 ayant fixé les taux de promotion des avancements de grade et à l’avis favorable du comité technique, 5 agents bénéficient de cette promotion en 2020.
3 – Recrutement d’un saisonnier
Le service technique ayant pris du retard durant le confinement et pour palier les congés annuels, Mme La Maire propose de recruter un jeune pour une durée d’un mois, à partir du 27 juillet. Le conseil est favorable.
4 – Autorisation de recrutement de personnel contractuel pour indisponibilités momentanées du personnel titulaire
Considérant que la continuité du service public justifie le remplacement rapide du personnel titulaire, le conseil municipal autorise Mme La Maire à recruter du personnel contractuel en cas de nécessité.
5 – Courriers et questions diverses
– Commission Communale des impôts Directs: Mme La Maire énonce les noms des 6 commissaires titulaires et des 6 suppléants retenus par la Direction Générale des Finances Publiques de Périgueux pour siéger à cette commission. Elle propose que les 12 commissaires siègent aux réunions.
– Concession cimetière : une personne souhaite rétrocéder sa concession à la commune. Le conseil accepte avec le remboursement (sans les taxes)
– Désignation des représentants au CNAS (Comité National d’Action Sociale): Joëlle Debet-Duverneix au Collège des élus et Josiane Lasfargues au Collège des agents.
– Bureau de poste : Après négociation, l’ouverture du bureau a été obtenue le mardi (jour de marché) à 9h au lieu de 10h, en juillet et août.
– Occupation du domaine public : Mme La Maire informe le Conseil Municipal qu’elle a donné l’autorisation au Restaurant la Promenade d’utiliser la partie piétonne entre les bâtiments, le trottoir longeant la RD46 sera libéré (manges-debout uniquement).
– Une professeur de chant Géraldine DUCLA va occuper la salle située au 1° étage de l’ancienne garderie, pour y dispenser des cours individuels.
– Travaux : les lanterneaux de la maternelle sont remplacés.
L’entreprise Rhodde est intervenue pour les menuiseries de l’école et le four de RAVARY sera fait en septembre.
– Le Comité Culturel de Cénac propose la plantation de 4 arbres. Le conseil va étudier les emplacements. Il propose aussi pour la journée du patrimoine, le 13 septembre, l’inauguration des travaux de restauration de la Fontaine de St Julien.
– Mr MAURIE émet quelques observations : Délai trop court de mise à disposition des documents budgétaires, souhaite connaitre les dates des conseils communautaires, demande un espace sur les bulletins municipaux et rappelle qu’il ne siège dans aucune commission. Mme la Maire expose que les commissions sont facultatives, qu’il a été procédé aux votes de façon régulière, et fait remarquer que Mme Juif est entrée dans 5 commissions sur 10.