Conseil municipal du 26 novembre 2015

Le 26 novembre 2015 à 20h30, le conseil municipal de Cénac et St Julien, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Rémi Jalès, Maire.

Etaient Présents : Stéphane Alves de Matos, Serge Azam, Jean-Luc Brugues, Jérôme Chambon, Éric Cheron, Martine Constant, Joëlle Debet-Duverneix, Rémi Jales, Jocelyne Lagrèze, Philippe Laporte, Daniel  Maurie, Huguette Robissout, Anaïs Sardan, Claudia Staubmann, Sylvie Tisserand.

Monsieur le Maire ouvre la séance.
Après avoir adopté le procès-verbal du dernier conseil, l’ordre du jour est abordé.

1- Aménagement des abords de la Borie
– Monsieur le Maire informe que le coût du maître d’œuvre étant supérieur à25 000€, un appel d’offre sera nécessaire. Il propose de prendre l’ATD comme assistant à maîtrise d’œuvre. Le conseil est favorable.
– Le conseil décide de déposer une demande DETR 2016 pour la première tranche : aménagement paysager des abords de la salle des fêtes.

2- Compte rendu conseil d’école du 03 novembre
Il est consultable en mairie
– Les TAP fonctionnement bien. Toutefois des bénévoles supplémentaires seraient les bienvenus afin de varier les activités, ainsi qu’en qualité d’encadrants.
– Depuis la rentrée de septembre, un vidéo projecteur a été installé à la maternelle en grande section. A l’école élémentaire, remplacement, du photocopieur, d’un vidéo projecteur et des rideaux par des stores occultants.
– Courrier de Madame l’inspectrice d’académie concernant la répartition des postes d’enseignants pour la prochaine rentrée en fonction des effectifs.
– Le conseil remercie la boulangerie Les Délices de Pito pour sa participation lors de la semaine du goût.

3- Compte rendu de la Communauté de Communes
– La communauté de communes a désigné le cabinet KLOPFER (consultants en finances locales) afin de réaliser une étude sur les conséquences d’un passage en Fiscalité Professionnel Unique et pour faire suite à la prise de la compétence Tourisme début 2016. Une réunion de restitution aura lieu le 15 décembre avec tous les conseillers communautaires.
– Réunion du 09 novembre à Cénac : Une réflexion globale est engagée avec les professionnels de santé, l’ARS et les élus, sur les besoins et moyens en santé sur notre territoire.

4- Distributeur automatique de billets du Crédit Agricole
Le coût de la mise aux normes du distributeur s’élèverait autour 20 000€. Le Crédit Agricole demande à la commune de prendre en charge le loyer du local ou se situe le DAB. (Environ 6 000€ annuel)
Le conseil municipal procède au vote: 2 abstentions et 13 contre.
Le conseil est prêt à examiner d’autres solutions.

5- Recensement de la population
Il aura lieu du 21 janvier au 20 février 2016. Trois agents recenseurs seront recrutés.

6- Bureaux de vote des 6 et 13 Décembre
– 8h /10h30 : Rémi JALES, Jérôme CHAMBON, Stéphane ALVES DE MATOS, Éric CHERON
– 10h30 / 13h : Serge AZAM, Martine CONSTANT, Anaïs SARDAN.
– 13h / 15h30 : Jocelyne LAGREZE, Philippe LAPORTE, Claudia STAUBMANN (le 6/12) et Huguette ROBISSOUT (le     13/12).
– 15h30 / 18h : Joëlle DEBET-DUVERNEIX, Jean-Luc BRUGUES, Daniel MAURIE, Huguette ROBISSOUT (le 6/12) et Claudia STAUBMANN (le 13/12).

7- Propreté du bourg et du marché
Depuis plusieurs mois, il a été constaté une dégradation de l’état des trottoirs : crottes de chiens en abondance et mégots, surtout rue de La Poste.
Le conseil souhaite, dans un premier temps, faire un rappel des règles de civisme puis des courriers aux propriétaires.

8- Contrat CNP 2016
Le conseil est favorable au renouvellement du contrat.

9- Questions diverses
– Mme la Sous-préfète demande l’annulation de la délibération du 10 septembre, précisant que la commune n’est pas compétente pour la création d’une (ZAD) Zone d’Aménagement Différé. Les ZAD peuvent être créées sur proposition de la commune par décision motivée du représentant de l’état. Le conseil municipal délibère de nouveau.- Deux décisions modificatives budgétaires : Carte communale : +1 000€ – Salaires : +10 000€.
– Courrier du Judo Périgord Noir sollicitant la pose de plusieurs panneaux indicateurs (pour la salle de sport des écoles) dans le bourg. Le conseil ne souhaite pas surcharger la signalétique, d’autant que les écoles, ou se déroulent d’autres activités sportives, sont bien signalées dans Cénac.
– La commune de Domme informe de la modification de son PLU.
– Lettre de M. FITOU de St Julien signalant un stationnement gênant devant son habitation. Réponse lui sera faite.
– Courrier de M. et Mme MAZIER concernant des branches d’arbres gênantes et dangereuses : le conseil décide de faire un courrier à Mme JAHAN.
– Des panneaux ont été déplacés sans autorisation à Maraval. Leur implantation actuelle se révèle dangereuse pour la circulation. Ils seront enlevés par les services techniques.